Cette section traite des termes et conditions du site Web kushstarpapers.com et son intégralité en tant qu'entreprise. De plus, cela couvre tout ce qui comprend le contrat d'achat en ligne. En accédant au site vous reconnaissez avoir lu et accepté les conditions générales mises en place par la société KushStar.
Conditions d'utilisation
Toute personne ou organisation qui visite ce site dans cette version et se connecte avec la société KushStar (kushstarpapers.com, kushstarpaper.com) souscrit, en tant qu'utilisateur, aux termes et conditions d'utilisation énumérés dans ce document et reconnaît que KushStar se réserve le droit d'appliquer des modifications à ces termes et conditions à tout moment et sans préavis.
Termes
Vous acceptez que l'utilisation de ce site Web est à vos propres risques et que KushStar et toutes ses instances ne sont pas responsables des dommages indirects et directs liés à l'utilisation de celui-ci et à l'accès à notre site. KushStar n'est également pas responsable de tout ce qui pourrait vous nuire sur le site, y compris la navigation ou les téléchargements qui pourraient être effectués sur le site et de tout contenu affiché. Cela inclut l'utilisation de nos produits, textes, images et vidéos présentés. Nous voulons vous offrir le meilleur de ce qui attire nos produits et la qualité de notre marque. Nous nous efforcerons toujours de fournir des informations et un contenu à jour et sans erreur. Cependant, il n'est pas impossible que les images, les couleurs et les dimensions varient. Nous travaillerons pour vous fournir les informations les plus précises à tout moment. Mais nous ne pouvons pas garantir que ce que vous voyez est exactement de la bonne couleur, forme ou taille en raison du fait qu'il peut y avoir des différences entre les différents appareils et écrans que vous utilisez. Ceci s'applique également à toutes les erreurs typographiques et photographiques. KushStar s'engage à corriger toute erreur ou à modifier le contenu du site sans préavis. À notre discrétion, nous pouvons modifier les offres de produits, les images et les prix sans préavis. Le site peut subir une maintenance, devenir temporairement indisponible ou interrompu à tout moment pour quelque raison que ce soit. Ces occurrences sont entièrement à la discrétion de KushStar.Si un utilisateur ne respecte pas les termes et conditions du site, nous pouvons retirer l'accès au site et des poursuites judiciaires peuvent être engagées contre vous.
Propriété intellectuelle et l’utilisation du site
Nous tenons à vous aviser que tout le contenu dans sa totalité et sans limitation, tout comme les textes, les designs, les photos, la conception et son arrangement allant jusqu’au code et les logiciels, ainsi que de la présentation globale du site et qui le constitue en totalité, sont protégés par les droits à la propriété intellectuelle. Nous incluons également les droits d’auteur, marques de commerce, slogans, devises publicitaires, mots et logos employés sous license par KushStar et ses associés commerciaux. Tous ses droits sont réservés. Nos associés commerciaux vont respecter notre marque de commerce et ont également des droits à la propriété intellectuelle. Or donc, pour certaines marques de commerces, noms de commerce, images, designs et logos qui se trouve à être la propriété respective de leurs propriétaires, et sans leur autorisation, cela constitue une violation des droits du propriétaire en règle.
En résumé, le site Internet et sa plateforme numérique ne peuvent être partiellement ou totalement copiés, republiés, reproduits, affichés, empruntés, diffusés, affichés ou transmis sans l'accord écrit de la société KushStar. Par conséquent, aucun téléchargement, impression ou visualisation des documents présentés ne peut être utilisé à des fins non commerciales et personnelles. Nous tenons à exprimer que l'utilisation non autorisée du site KushStar, de sa marque de commerce, de son droit d'auteur et de sa propriété intellectuelle constitue une violation des lois applicables à cet effet. La modification des avis de nos droits d'auteur et de notre marque en incluant tout autre avis de propriété exclusive qui sont contenus dans les documents est interdite. Par conséquent, vous ne pouvez pas modifier, copier ou utiliser de quelque manière que ce soit les documents présents sur notre site KushStar sur tout autre site Web ou tout autre emplacement informatique en réseau. Il est également interdit de tenter de modifier de quelque manière que ce soit le matériel extrait de notre site Web KushStar pour être utilisé comme reproduction imprimée ailleurs.
Pictures, descriptions and our prices
Nous tenons à vous informer que KushStar se réserve le droit de changer les prix pour les détaillants et sur notre plateforme web, ainsi que les descriptions et les images sans préavis. De plus, les taxes ne sont pas affichées, mais seront appliquées au moment de finaliser votre achat en ligne lors de la facturation. Les prix affichés sont en dollars canadiens dans la section canadienne du site et en dollars américains dans la section ailleurs du site. Les prix affichés en ligne seront la référence et le prix minimum suggérer pour les détaillants.
Nos promotions
KushStar peut offrir à l’occasion des promotions pour les consommateurs. Cela pourrait s’appliquer sur une réduction instantanée du prix pour une grande commande ou d’un prix réduit sur un lot d’article préalablement sélectionné pour vous. Cela peut aussi être en lien avec un achat minimum d’une commande qui vous permettrait d’obtenir la livraison gratuite. Nous laisserons toujours de l’espace promotionnel sur notre site et à même notre infolettre afin de tenir au courant nos clients. Dans tous les cas, l’entreprise se réserve le droit d’offrir des promotions à tout moment et de les appliquer et les retirer sans préavis.
Notre contrat d'achat en ligne avec vous
Cette section va couvrir le contrat d’achat en ligne qui lie KushStar et l’acheteur de produits sur notre site Web (kushstarpapers.com) ou (kushstarpaper.com). Il faut acceptez ces conditions d’achat, car sinon vous ne serez pas en mesure de faire une transaction. Cette section est donc importante d’être lue et comprise. Tout d’abord, nous avons adapté notre site pour que tous les âges légaux soient validés pour chaque province et à jour. De plus, nous avons mis l’âge minimum de 21 ans et plus si vous résidez ailleurs dans le monde. Pour ce qui est des lois québécoises, nous ne sommes pas autorisés à vendre aux particuliers et leur accès au site n’est pas permise. Une mesure a d’ailleurs été mises en place lors de la deuxième étape de validation pour accéder à notre site web. Toute personne accédant au site au Québec ne devrait pas y avoir droit en respectant les étapes de validation. Toutes les personnes qui contournent cette étape de validation accepte que c’est eux qui contreviennent aux lois. KushStar ne sera pas responsable des actions de ces individus, car le protocole que l’entreprise a établi respecte les normes en vigueur au Québec.
Première étape concernant le contrat d’achat en ligne
Après avoir lu et compris toutes les conditions, le client accepte les conditions établies dans le contrat en ligne présenté ici en lien l’achat de produits KushStar. La totalité du présent contrat se trouve à lié le client et KushStar. Le client adhère à la manière que le contrat d’un achat en ligne fonctionne et accepte d’acheter sous ses conditions. Une fois la transaction effectuée, cela présume que le client renonce à tout droit venant contredire le contrat d’achat en ligne énuméré par l’entremise des termes et conditions établies.
Inscription et paiement
Lors de l’inscription à un compte pour effectuer un achat en ligne, le client assure que tous les informations de sa carte de crédit fournies sont exactes, à jour, complètes et véridiques. Le tout en étant conforme avec son institution financière et les charges effectuées par le client seront honorées par la compagnie de carte de crédit. Les taxes applicables seront payées également lors des charges engagées par le client. Le client assumera la totale responsabilité des montants engagés par l’utilisation de son compte sur le site et de ses accès. Le client devra protéger et garder en sécurité son mot de passe. Le client doit aviser la compagnie de toute violation de ce contrat ou d’un emploi non autorisé se son compte dans un délai 24 heures. KushStar n’est pas responsable de la gestion et de l’utilisation du mot de passe du client.
Modification, Révision et suppression
KushStar se réserve le droit de modifier, supprimer, revoir toute information ou contenu du site. Cela inclut les produits, les prix et le contrat de vente. Cette décision peut s’effectuer à tout moment. De plus, la vente de tout produit est sujette à sa disponibilité.
Politique de remboursement et d'échange
Les retours et les remboursements sont acceptés, l'acheteur est responsable des frais de retour et de toute perte de valeur si un article n'est pas retourné dans son état d'origine. KushStar s'assure de la qualité du produit envoyé avant de l'envoyer par transporteur et assure tout dommage causé pendant le transport jusqu'à une valeur de 100$.
Les taxes et les prix
Les prix de tous nos produits sont tous taxables. Nous appliquons les taxes en vigueur pour la province du Québec et celle fédérale. Nous allons toujours appliqué les tarifs en vigueur au moment de votre achat. Les prix de nos produits sont affichés en dollars canadiens pour la section canadienne du site et sont affichés en dollars américains pour la section ailleurs dans le monde du site. KushStar se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment et sans préavis.
Méthode de paiement
Les achats effectués sur notre site web doivent être effectués avec une carte de crédit valide que nos partenaires acceptent. On peut également payer avec Paypal. Aucun autre moyens sera accepté à moins d’un changement dans nos termes et conditions. Les frais et montants présentés devront être payés en totalité lors de la facturation. Le client accepte de débourser le coût total et les charges rattachés au produit qu’il désire acquérir. Ce montant total inclut les taxes et les frais de livraison. Le client se trouve à être le seul responsable du paiement relié au produit acheté. C’est seulement le client qui est responsable du paiement par carte de crédit ou autre moyens autorisés dans l’obtention des produits offerts. KushStar n’est pas responsable des difficultés de paiement attachés au fonctionnement du service en lien avec le commerce électronique.
La description de nos produits
Nous tenons à vous offrir des descriptions exactes et précises. Nous tenons à présenter à notre clientèle une exactitude dans les descriptions de tous les articles sur notre site. Cependant, KushStar ne garantit pas que la description de nos produits, les fiches informatives des produits, la couleur et/ou de tout autre contenu du site soient exacts, à jour ou affranchis de te toutes erreurs. Si un produit n’est pas entièrement conforme à sa description, votre seul recours est de communiquer avec nous afin de que nous puissions réviser l’informations.
Droits d’auteurs de nos produits
En acquérant nos produits, toute utilisation commerciale et de revente sont interdites. Notre marque de commerce ainsi que tous les designs, images, textes et contenus sont protégés par des droits d’auteurs ainsi que par la propriété intellectuelle. La propriété intellectuelle et les droits d’auteurs sont protégés également par les lois canadiennes et ne peuvent être employés par personne sans un consentement écrit de la part de l’entreprise KushStar.
Respect du contrat de vente et indemnisation
Le client va s’engager à indemniser, protéger et défendre l’entreprise, ses fournisseurs et ses affiliés contre toute perte, dépense, responsabilité suite à la violation par le client du présent contrat de vente ou d’une mauvaise utilisation du site kushstarpapers.com .
Droit non transférable
Le droit du client et son utilisation du service offert par le site n’est pas transférable et il est assujettis aux limites instaurées par l’entreprise ou par la compagnie de carte de crédit du client.
Votre compte
KushStar vous offre la possibilité de vous créer un compte. Nous ne sommes psa responsables de la perte du mot de passe. Si l’usager ne fait pas une utilisation respectueuse des termes et conditions énumérés dans ce document. KushStar a le droit à tout moment de mettre fin à l’utilisation du compte de l’usager. Les informations et les accès fournies sont protégés mais ne devrait être en aucun temps partagé par l’utilisateur. Donc, votre mot de passe et votre compte ne sont pas transférables. En créant un compte et en nous soumettant vos informations vous acceptez de nous les partager de plein gré. La même chose s’applique sur la protection de vos informations bancaires. C’est-à-dire que c’est l’entière responsabilité au client de ne pas divulguer ses informations bancaires à personne. Nous ne sommes pas responsables de toute perte, vol ou mauvaise usage rencontrer sur notre site. Pour ce qui est de l”accès à vos informations personnelles, vous devez avoir lu et accepter notre politique sur la vie privée à ce sujet.
Renoncement
Le contenu, le service, les produits se trouvant sur le site sont présentés ‘tels quels’ les garanties implicites ou explicites sont rejetées (comme toute garantie de type marchande et d’adéquation à un produit particulier). Notre responsabilité unique et maximale vont se limiter aux informations incorrectes pour quelque raison qu’il peut y avoir. Les dommages vont se limiter au montant payé pour la réception de l’information ( si c’est le cas échéant). KushStar ne sera pas tenu responsable d’aucun dommage spécial, direct ou indirect, accidentel ou collatéral ( comme le mauvais usage du produit, les effets à long termes, les pertes monétaires pouvant mener à son emploi, les procès et autres). Le dommage aussi peut être basé sur une violation de garantie, une violation de contrat et de toute responsabilité civile (même ce qui concerne la négligence), la responsabilité du fait des biens, que nous soyons prévenus ou pas de la possibilité d’un tel dommage. Les limitations énumérés ci-dessus constituent des éléments fondamentaux de la relation économique entre le client et le site de KushStar. Ceci s’applique aussi à même titre que l’entreprise dans sa totalité. Nous prévoyons que certaines lois peuvent être appliquées à une telle limite de responsabilité.
L’emploi des informations
L’entreprise se garde le droit sur toute réserve, et le client acquiesce à ce que le l’entreprise utilise, au transfert de toutes les informations reliées à l’emploi du site par le client et toutes les informations fournies par celui-ci, sous réserve des lois applicables.
Les droits applicables
Les conditions générales sont disponibles en français et en anglais. Dans tout cas de divergence entre les deux versions, c’est la version en français qui va prévaloir. Tout différend se rapportant à l’interprétation, la nullité, la validité, l’exécution, l’inexécution, la caducité, l’interruption, la résolution ou la résiliation du contrat actuel présenté sera soumis exclusivement à l’affectation des droits suivants: Le Code civil du Québec et la loi sur la Protection du Consommateur. Le client accepte et reconnaît par les présentes que tout litige relié ou découlant à l’utilisation des produits et du site kushstarpapers.com sera soumis à la décision et compétence des tribunaux du district de Montréal, province de Québec.
Non renonciation et indépendances des modalités
Dans les limites du possible, les modalités du présent contrat seront interprétées pour en bénéficier l’application. Si une modalité du présent contrat était invalidée par un tribunal compétent, il est de l’intention des parties que les autres dispositions du contrat restent applicables. Dans le cas où un tribunal compétent prononce la nullité ou la non-applicabilité d’une ou plusieurs modalités du contrat, il est de l’intention des parties que le tribunal les comprenne de la façon la plus représentative avec l’intention originale des parties. Il n’y aura aucune renonciation à l’exercice d’un droit ou d’un recours qui sera reconnue par la compagnie. Aucune renonciation à l’exercice d’un droit ou d’un recours par la compagnie ne constitue une renonciation définitive à l’exercice d’un tel recours ou d’un tel droit sous réserve des normes de forclusion du droit qui est applicable en sorte.
L’accord des termes et conditions
Le contrat actuel représente une entente entre KushStar et le client dans l’encadrement de leur relation en ligne. EN ACCEPTANT LES TERMES ET CONDITiONS, LE CLIENT SE SOUMET AU CONTRAT D’ACHAT ET D’INSCRIPTION EN LIGNE, nous vous prions dans ce cas de finaliser votre inscription électronique et poursuivre votre processus d’achat sur notr site. Si toutefois, vous n’acceptez pas les termes et conditions du contrat en ligne qui sont présentés, nous vous invitons à sortir du processus d’inscription électronique. Si vous continuez et finaliser tout le processus d’inscription électronique, alors vous allez être en mesure d’acquérir tout produit disponible sur le site de KushStar.
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